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Marques déposées par Répertoire National des Ostéopathes Cliniciens
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RNOC REPERTOIRE NATIONAL DES OSTEOPATHES CLINICIENS
Marque expirée - Marque en non vigueur

RNOC REPERTOIRE NATIONAL DES OSTEOPATHES CLINICIENS
Répertoire National des Ostéopathes Cliniciens, Association loi de 1901
Alain Andrieux

Numéro de dépôt :
3700341
Date de dépôt :
21/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/12/2019
RNOC REPERTOIRE NATIONAL DES OSTEOPATHES CLINICIENS de Répertoire National des Ostéopathes Cliniciens

Présentation de la marque RNOC REPERTOIRE NATIONAL DES OSTEOPATHES CLINICIENS

Déposée le 21 décembre 2009 par Répertoire National des Ostéopathes Cliniciens et Alain Andrieux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RNOC REPERTOIRE NATIONAL DES OSTEOPATHES CLINICIENS »

Les déposants sont Répertoire National des Ostéopathes Cliniciens, Association loi de 1901 domicilié(e) 35 b2 rue Joliot Curie - 69005 - LYON - France et Alain Andrieux domicilié(e) 33 rue du Vieil Abreuvoir - 78100 - SAINT GERMAIN EN LAYE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alain Andrieux domicilié(e) 33 rue du Vieil Abreuvoir - 78100 - SAINT GERMAIN EN LAYE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RNOC REPERTOIRE NATIONAL DES OSTEOPATHES CLINICIENS est expirée depuis le 21 décembre 2019.


Répertoire National des Ostéopathes Cliniciens, Association loi de 1901 - 35 b2 rue Joliot Curie - 69005 - LYON - France

Alain Andrieux - 33 rue du Vieil Abreuvoir - 78100 - SAINT GERMAIN EN LAYE - France


Alain Andrieux - 33 rue du Vieil Abreuvoir - 78100 - SAINT GERMAIN EN LAYE - France


Publication - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2010-04

Enregistrement sans modification - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21

Reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; relations publiques ;

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; services de téléconférences ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.